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2013

Articles de cette rubrique


Conseil du 29 Novembre 2013
Le conseil Municipal se déroulera en Mairie le vendredi 29 Novembre 2013 ORDRE DU JOUR : Tarifs Communaux 2014 Dépenses chauffage bois – Tarification saison 2013/2014 Questions diverses > suite


Conseil du 25 octobre 2013
ORDRE DU JOUR : Passage de la Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération Législation sur les rythmes scolaires (proposition d’horaire, prise en compte école privée) Projet ENS école publique Réserve parlementaire Contrats secrétaires de mairie Questions (...) > suite


Conseil du 25 juillet 2013
Ordre du jour : PLU : Arrêt du PLU et bilan de la concertation. Questions diverses. COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 250713 > suite


Conseil du 14 juin 2013
Ordre du jour : Subvention du Conseil Général pour déneigement PLU (point) Questions diverses. > suite


Conseil du 05 Avril 2013
Compte Administratif 2012 Budget Principal Compte Administratif 2012 Budget Eau Budget Primitif 2013 Budget Principal Budget Primitif 2013 Budget Eau Vote des taux locaux d’imposition Questions diverses > suite


Conseil du 27 mars 2013
Ordre du jour : Rythmes scolaires Toiture mairie/école Aménagement du terrain municipal Questions diverses. > suite


Conseil du 20 Février 2013
ORDRE DU JOUR : Convention ATESAT Participation Musique et Danse Dissimulation Réseaux Electriques "Le Bourg" Divers > suite


Conseil du 9 janvier 2013
ORDRE DU JOUR Avenant au bail commercial épicerie Aménagement de la forêt communale Questions diverses > suite


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