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2012
Articles de cette rubrique
Conseil du 23 novembre 2012
Ordre du jour :
Epicerie : demande de transformation d’activité
Tarif de chaufferie hiver 2011/2012
Tarifs communaux 2013
Tarif fournisseurs sciure
Questions diverses. > suite
Conseil du 12 octobre 2012
Ordre du jour :
Création de 2 demi-postes au secrétariat.
Convention avec le CIAS pour les espaces verts de la MAPA.
Approbation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et espaces
publics. > suite
Conseil du 31 août 2012
Recrutement secrétariat.
Questions diverses > suite
Conseil du 06 juillet 2012
Ordre du jour :
Centrale de traitement de l’air à la boulangerie (choix du prestataire).
Subventions aux associations
Questions diverses. > suite
Conseil du 01 juin 2012
Ordre du jour :
Parking "salle des fêtes"
Subvention déneigement
Convention pompiers
Subvention ASC Foot
Eclairage terrain municipal
Travaux toiture chaufferie
Tours de garde élections des 10 et 17/06
Questions diverses. > suite
Conseil du 11 avril 2012
Ordre du jour :
Compte de gestion 2011
Compte administratif 2011
Budget primitif 2012.
Tous sont adoptés à l’unanimité.
Le PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, est validé par le Conseil Municipal. > suite
Conseil 06 avril 2012
Ordre du jour
PLU : débat sur le P A D D.
(projet d’aménagement et développement durable). > suite
Conseil du 16 mars 2012
Location terrain "Les Blaches"
Loyer épicerie
Convention avec Vernosc pour travaux de goudronnage
Cession chemin rural (vers usine Margier)
Questions diverses > suite
Conseil du 24 février 2012
Ordre du jour
Location terrain communal "Les Blaches"
Stage employées cantine
Questions diverses.
Après discussion il est décidé que les deux personnes intéressées par la location de ce terrain viendront exposer leur projet.
Approbation du conseil pour que les deux employées effectuent un (...) > suite
Conseil du 03 février 2012
Ordre du jour :
Achat terrain proximité salle des fêtes
Projet piste forestière "Chirat Blanc"
Clôture place de l’église
Statuts modifiés COCOBA
Questions diverses. > suite
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